1. Présentation du site
LE FIL DENTAIRE est une marque déposée de la société COLEL, SARL de presse immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 451 459 580, dont le siège social est situé à SUCY EN BRIE (94370), 95 rue de Boissy
SIRET : 451 459 580 000 28, CODE APE : 5813 Z
TVA intracommunautaire : FR534 451 459 580
La directrice de la publication est Patricia Levi
Ce site est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
et a été développé par le webmaster freelance Ari Kouts.
Contact : par mail à vente-privée@lefildentaire.com, par téléphone 01 56 74 22 31 ou encore par fax au 09 70 29 52 10.
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Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.lefildentaire.com/vente-privee-dentaire/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
3. Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée
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L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (Loi n° 2004-806 du 6 août 1978 dite Loi “Informatique et Libertés”).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser au service du magazine LEFILDENTAIRE sur vente-privee@lefildentaire.com .
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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6. Liens hypertextes et cookies
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7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.lefildentaire.com/vente-privee-dentaire/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
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